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Je possède une maison individuelle

Je possède une maison neuve ou récente et connais les détails des travaux réalisés

 

Je suis passé par un constructeur

  Commencez tout d’abord par remplir vos informations personnelles en Page 1.   Remplissez les éléments du permis de construire en page 2, et compléter les informations de conformité thermique dans les pages 5,6,8,9 ou10.   Si vous avez confié la construction de votre logement à un constructeur et/ou une entreprise générale, renseignez ses coordonnées en page 7 ainsi que les éléments de l’assurance dommage ouvrage   En page 23, compléter en cochant les cases liées aux risques naturels et technologiques, si vous n’avez pas ces informations, vous pouvez vous rendre sur www.georisques.gouv.fr   En page 25 vous trouverez les pages dédiées aux certificats de conformité électrique (Consuel) et conformité gaz   Puis compléter le contenu de chaque page à partir de la 39 du chapitre « Description détaillé du logement et de ses équipements » en n’oubliant pas de compléter les préconisations d’entretien.   Pour chaque page qui concerne les « travaux réalisés », cochez systématiquement la case « réalisé par le constructeur » ou indiquer dans « entreprise identique au lot » si votre constructeur à gérer les travaux.   Si vous avez fait des travaux complémentaires qui n’ont pas été réalisés par le constructeur, n’hésitez pas à vous reporter à la rubrique « j’ai réalisé les travaux moi-même » ou la rubrique « j’ai réalisé des travaux via des artisans ».   La catégorie « Description des équipements annexes » concerne en majorité tous vos équipements extérieurs. Il vous suffit d’y renseigner comme dans les autres sections les coordonnées des entreprises intervenantes, le détail des travaux ou installations réalisés ainsi que les préconisations d’entretien nécessaires.   La pastille verte présente en bas de page dans le sommaire vous indique tous les équipements nécessitant un entretien.   En cas de travaux d’entretien, de réparation ou de remplacement, reportez-vous aux pages prévues à cet effet (p.98 à 109). Elles sont affectées aux différents équipements de votre bien.   La pochette à rabat située à la fin du carnet vous permettra d’y classer vos documents annexes, devis, factures, notices, plans, rapports etc…  

Je suis passé par un architecte ou un maitre d’œuvre

  Commencez tout d’abord par remplir vos informations personnelles en Page 1.   Remplissez les éléments du permis de construire en page 2, et compléter les informations de conformité thermique dans les pages 5,6,8,9 ou10.   Si vous avez fait appel à une entreprise s’occupant de la conception de votre construction (architecte / maitre d’œuvre), renseignez ses coordonnées en page 7 ainsi que les éléments de l’assurance dommage ouvrage,   En page 23, complétez en cochant les cases liées aux risques naturels et technologiques, si vous n’avez pas ces informations, vous pouvez vous rendre sur www.georisques.gouv.fr   En page 25 vous trouverez les pages dédiées aux certificats de conformité électrique (Consuel) et conformité gaz.   Remplissez également les coordonnées des intervenants techniques « autres » en page 30 ou 31,   Puis complétez le contenu de chaque page à partir de la page 39 du chapitre « Description détaillée du logement et de ses équipements » (coordonnées complètes de chaque intervenant pour vos travaux, assurance, RC, PV et missions, détails techniques et les préconisations d’entretien).   Si vous avez fait des travaux complémentaires, n’hésitez pas à vous reporter à la rubrique « j’ai réalisé les travaux moi-même » ou la rubrique « j’ai réalisé des travaux via des artisans ».   La catégorie « Description des équipements annexes » concerne en majorité tous vos équipements extérieurs. Il vous suffit d’y renseigner comme dans les autres section les coordonnées des entreprises intervenantes, le détail des travaux ou installations réalisés ainsi que les préconisations d’entretien.   La pastille verte présente en bas de page dans le sommaire vous indique tous les équipements nécessitant un entretien.   En cas de travaux d’entretien, de réparation ou de remplacement, reportez-vous aux pages prévues à cet effet (p.98 à 109). Elles sont affectées aux différents équipements de votre bien.   La pochette à rabat située à la fin du carnet vous permettra d’y classer vos documents annexes, devis, factures, notices, plans, rapports etc…    

J’ai réalisé des travaux de construction via des artisans :

  Commencez tout d’abord par remplir vos informations personnelles en Page 1.   Remplissez les éléments du permis de construire en page 2, et compléter les informations de conformité thermique dans les pages 5,6,8,9 ou10.   En page 23, complétez en cochant les cases liées aux risques naturels et technologiques, si vous n’avez pas ces informations, vous pouvez vous rendre sur www.georisques.gouv.fr   En page 25 vous trouverez les pages dédiées aux certificats de conformité électrique (Consuel) et conformité gaz   Veuillez remplir les pages correspondantes aux travaux effectués dans la section « Description détaillée du logement et de ses équipements » à partir de la page 39 et renseignez les coordonnées de l’entreprise intervenante (Société, adresse, téléphone, mail, RC, Assureur, date d’installation, etc…) puis les missions ou travaux réalisés, les détails techniques et les préconisations d’entretien.   S’il vous manque des informations ou documents, n’hésitez pas à solliciter votre artisan, qui sera dans l’obligation de vous transmettre toutes les informations nécessaires à la mise à jour de votre CIL.   Si vous avez fait des travaux complémentaires, n’hésitez pas à vous reporter à la rubrique « j’ai réalisé les travaux moi-même ».   La catégorie « Description des équipements annexes » concerne en majorité tous vos équipements extérieurs. Il vous suffit d’y renseigner comme dans les autres sections les coordonnées des entreprises intervenantes, le détail des travaux ou installations réalisés ainsi que les préconisations d’entretien.   En cas de travaux d’entretien, de réparation ou de remplacement, reportez-vous aux pages prévues à cet effet (p.98 à 109). Elles sont affectées aux différents équipements de votre bien.   La pastille verte présente en bas de page dans le sommaire vous indique tous les équipements nécessitant un entretien.   La pochette à rabat située à la fin du carnet vous permettra d’y classer vos documents annexes, devis, factures, notices, plans, rapports etc…    

J’ai réalisé les travaux moi-même :

  Commencez tout d’abord par remplir vos informations personnelles en Page 1.   Remplissez les éléments du permis de construire en page 2, et compléter les informations de conformité thermique dans les pages 5,6,8, 9 ou 10.   Si vous avez fait appel à une entreprise s’occupant de la conception de votre construction (architecte), renseignez ses coordonnées en page 7 ainsi que les éléments de l’assurance dommage ouvrage.   En page 23, complétez en cochant les cases liées aux risques naturels et technologique, si vous n’avez pas ces informations, vous pouvez vous rendre sur www.georisques.gouv.fr   En page 25 vous trouverez les pages dédiées aux certificats de conformité électrique (Consuel) et conformité gaz.   Puis compléter le contenu de chaque page à partir de la 39 du chapitre « Description détaillée du logement et de ses équipements », ne remplissez pas les données de la société mais cocher la case « travaux réalisés par le client », il faut bien retranscrire les missions ou travaux réalisés, les détails techniques et les préconisations d’entretien.   La catégorie « Description des équipements annexes » concerne en majorité tous vos équipements extérieurs. Il vous suffit d’y renseigner comme dans les autres sections le détail des travaux ou installations réalisés ainsi que les préconisations d’entretien en cochant la case « travaux réalisés par le client ».   En cas de travaux d’entretien, de réparation ou de remplacement, reportez-vous aux pages prévues à cet effet (p.98 à 109). Elles sont affectées aux différents équipements de votre bien.   La pastille verte présente en bas de page dans le sommaire vous indique tous les équipements nécessitant un entretien.   La pochette à rabat située à la fin du carnet vous permettra d’y classer vos documents annexes, devis, factures, notices, plans, rapports etc…

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