Mon premier “CIL”
Bienvenue dans notre rubrique d’aide au remplissage de votre Carnet d’Information du Logement HOME ID.
Vous ne savez pas par où commencer ou souhaitez remplir votre Carnet d’Information du Logement ? Sélectionnez l’une des cases ci-dessous et laissez-vous guider.
Ce carnet d’information du logement (CIL) vous permet de retracer l’historique de votre logement. Il regroupe toutes les caractéristiques de conception et de construction afférentes à votre maison ou appartement, ancien ou neuf ainsi que l’ensemble des travaux complémentaires et d’améliorations réalisés.
En tenant à jour votre Carnet d’Information du Logement (CIL), vous :
- Centralisez et protéger toutes les informations de votre logement,
- Valorisez votre bien,
- Répertoriez l’ensemble des entreprises et artisans intervenus,
- Optimisez l’entretien et le suivi de votre logement,
- Facilitez les futures interventions des artisans.
Dans tous les cas, n’hésitez pas à présenter votre Carnet d’Information du Logement Home ID à tous les intervenants pour le remplissage.
Mon premier CIL
J’ai réalisé les travaux moi-même
Commencez tout d’abord par remplir vos informations personnelles en Page 1.
Remplissez les éléments du permis de construire en page 2, et compléter les informations de conformité thermique dans les pages 5,6,8, 9 ou 10.
Si vous avez fait appel à une entreprise s’occupant de la conception de votre construction (architecte), renseignez ses coordonnées en page 7 ainsi que les éléments de l’assurance dommage ouvrage.
En page 23, complétez en cochant les cases liées aux risques naturels et technologique, si vous n’avez pas ces informations, vous pouvez vous rendre sur www.georisques.gouv.fr
En page 25 vous trouverez les pages dédiées aux certificats de conformité électrique (Consuel) et conformité gaz.
Puis compléter le contenu de chaque page à partir de la 39 du chapitre « Description détaillée du logement et de ses équipements », ne remplissez pas les données de la société mais cocher la case « travaux réalisés par le client », il faut bien retranscrire les missions ou travaux réalisés, les détails techniques et les préconisations d’entretien.
La catégorie « Description des équipements annexes » concerne en majorité tous vos équipements extérieurs. Il vous suffit d’y renseigner comme dans les autres sections le détail des travaux ou installations réalisés ainsi que les préconisations d’entretien en cochant la case « travaux réalisés par le client ».
En cas de travaux d’entretien, de réparation ou de remplacement, reportez-vous aux pages prévues à cet effet (p.98 à 109). Elles sont affectées aux différents équipements de votre bien.
La pastille verte présente en bas de page dans le sommaire vous indique tous les équipements nécessitant un entretien.
La pochette à rabat située à la fin du carnet vous permettra d’y classer vos documents annexes, devis, factures, notices, plans, rapports etc…
J’ai réalisé des travaux de construction via des artisans
Commencez tout d’abord par remplir vos informations personnelles en Page 1.
Remplissez les éléments du permis de construire en page 2, et compléter les informations de conformité thermique dans les pages 5,6,8,9 ou10.
En page 23, complétez en cochant les cases liées aux risques naturels et technologiques, si vous n’avez pas ces informations, vous pouvez vous rendre sur www.georisques.gouv.fr
En page 25 vous trouverez les pages dédiées aux certificats de conformité électrique (Consuel) et conformité gaz
Veuillez remplir les pages correspondantes aux travaux effectués dans la section « Description détaillée du logement et de ses équipements » à partir de la page 39 et renseignez les coordonnées de l’entreprise intervenante (Société, adresse, téléphone, mail, RC, Assureur, date d’installation, etc…) puis les missions ou travaux réalisés, les détails techniques et les préconisations d’entretien.
S’il vous manque des informations ou documents, n’hésitez pas à solliciter votre artisan, qui sera dans l’obligation de vous transmettre toutes les informations nécessaires à la mise à jour de votre CIL.
Si vous avez fait des travaux complémentaires, n’hésitez pas à vous reporter à la rubrique « j’ai réalisé les travaux moi-même ».
La catégorie « Description des équipements annexes » concerne en majorité tous vos équipements extérieurs. Il vous suffit d’y renseigner comme dans les autres sections les coordonnées des entreprises intervenantes, le détail des travaux ou installations réalisés ainsi que les préconisations d’entretien.
En cas de travaux d’entretien, de réparation ou de remplacement, reportez-vous aux pages prévues à cet effet (p.98 à 109). Elles sont affectées aux différents équipements de votre bien.
La pastille verte présente en bas de page dans le sommaire vous indique tous les équipements nécessitant un entretien.
La pochette à rabat située à la fin du carnet vous permettra d’y classer vos documents annexes, devis, factures, notices, plans, rapports etc…
Je suis passé par un architecte ou un maitre d’œuvre
Commencez tout d’abord par remplir vos informations personnelles en Page 1.
Remplissez les éléments du permis de construire en page 2, et compléter les informations de conformité thermique dans les pages 5,6,8,9 ou10.
Si vous avez fait appel à une entreprise s’occupant de la conception de votre construction (architecte / maitre d’œuvre), renseignez ses coordonnées en page 7 ainsi que les éléments de l’assurance dommage ouvrage,
En page 23, complétez en cochant les cases liées aux risques naturels et technologiques, si vous n’avez pas ces informations, vous pouvez vous rendre sur www.georisques.gouv.fr
En page 25 vous trouverez les pages dédiées aux certificats de conformité électrique (Consuel) et conformité gaz.
Remplissez également les coordonnées des intervenants techniques « autres » en page 30 ou 31,
Puis complétez le contenu de chaque page à partir de la page 39 du chapitre « Description détaillée du logement et de ses équipements » (coordonnées complètes de chaque intervenant pour vos travaux, assurance, RC, PV et missions, détails techniques et les préconisations d’entretien).
Si vous avez fait des travaux complémentaires, n’hésitez pas à vous reporter à la rubrique « j’ai réalisé les travaux moi-même » ou la rubrique « j’ai réalisé des travaux via des artisans ».
La catégorie « Description des équipements annexes » concerne en majorité tous vos équipements extérieurs. Il vous suffit d’y renseigner comme dans les autres section les coordonnées des entreprises intervenantes, le détail des travaux ou installations réalisés ainsi que les préconisations d’entretien.
La pastille verte présente en bas de page dans le sommaire vous indique tous les équipements nécessitant un entretien.
En cas de travaux d’entretien, de réparation ou de remplacement, reportez-vous aux pages prévues à cet effet (p.98 à 109). Elles sont affectées aux différents équipements de votre bien.
La pochette à rabat située à la fin du carnet vous permettra d’y classer vos documents annexes, devis, factures, notices, plans, rapports etc…
Je suis passé par un constructeur
Commencez tout d’abord par remplir vos informations personnelles en Page 1.
Remplissez les éléments du permis de construire en page 2, et compléter les informations de conformité thermique dans les pages 5,6,8,9 ou 10.
Si vous avez confié la construction de votre logement à un constructeur et/ou une entreprise générale, renseignez ses coordonnées en page 7 ainsi que les éléments de l’assurance dommage ouvrage.
En page 23, compléter en cochant les cases liées aux risques naturels et technologiques, si vous n’avez pas ces informations, vous pouvez vous rendre sur www.georisques.gouv.fr.
En page 25 vous trouverez les pages dédiées aux certificats de conformité électrique (Consuel) et conformité gaz.
Puis compléter le contenu de chaque page à partir de la 39 du chapitre « Description détaillé du logement et de ses équipements » en n’oubliant pas de compléter les préconisations d’entretien.
Pour chaque page qui concerne les « travaux réalisés », cochez systématiquement la case « réalisé par le constructeur » ou indiquer dans « entreprise identique au lot » si votre constructeur à gérer les travaux.
Si vous avez fait des travaux complémentaires qui n’ont pas été réalisés par le constructeur, n’hésitez pas à vous reporter à la rubrique « j’ai réalisé les travaux moi-même » ou la rubrique « j’ai réalisé des travaux via des artisans ».
La catégorie « Description des équipements annexes » concerne en majorité tous vos équipements extérieurs. Il vous suffit d’y renseigner comme dans les autres sections, les coordonnées des entreprises intervenantes, le détail des travaux ou installations réalisés ainsi que les préconisations d’entretien nécessaires.
La pastille verte présente en bas de page dans le sommaire vous indique tous les équipements nécessitant un entretien.
En cas de travaux d’entretien, de réparation ou de remplacement, reportez-vous aux pages prévues à cet effet (p.98 à 109). Elles sont affectées aux différents équipements de votre bien.
La pochette à rabat située à la fin du carnet vous permettra d’y classer vos documents annexes, devis, factures, notices, plans, rapports etc…
Je possède une maison ancienne et je ne détiens qu’un minimum d’informations sur mon logement
Commencez tout d’abord par remplir vos informations personnelles en Page 1.
Remplissez les éléments du permis de construire ou des déclarations préalables (si vous êtes en possession de ces informations) en page 2 et 3.
Si vous avez fait réaliser des diagnostics pour pouvez compléter les pages 9 à 25
Vous pouvez continuer le remplissage de votre carnet d’information du logement par la « Description sommaire du logement à l’état actuel ou avant rénovation », à partir de la page 32. Vous pouvez mentionner les spécificités et éléments du logement sans en connaître précisément les caractéristiques. Retrouvez également ces informations dans votre DPE et/ou votre audit énergétique.
En cas de travaux de rénovation/extension reportez-vous à la rubrique « je souhaite effectuer des travaux de rénovation/extension » dans le sommaire de notre aide au remplissage.
Vous pourrez par la suite compléter votre carnet d’information du logement à partir des informations qui devront vous être transmises par les artisans intervenants dans votre logement.
La catégorie « Description des équipements annexes » concerne en majorité tous vos équipements extérieurs. Il vous suffit d’y renseigner comme dans les autres section les coordonnées des entreprises intervenantes, le détail des travaux ou installations réalisés ainsi que les préconisations d’entretien.
La pastille verte présente en bas de page dans le sommaire vous indique tous les équipements nécessitant un entretien.
En cas de travaux d’entretien, de réparation ou de remplacement, reportez-vous aux pages prévues à cet effet (p.98 à 109). Elles sont affectées aux différents équipements de votre bien.
La pochette à rabat située à la fin du carnet vous permettra d’y classer vos documents annexes, devis, factures, notices, plans, rapports etc…
Je réalise des travaux de rénovation / extension moi-même
Informations :
Le permis de construire est une autorisation d’urbanisme délivrée par la mairie. Il concerne les constructions nouvelles, même sans fondation, de plus de 20 m². Il est obligatoire pour certains travaux d’extension des bâtiments existants et pour leur changement de destination. Les travaux qui ne relèvent pas du permis de construire nécessitent en principe une déclaration préalable de travaux.
Une déclaration préalable de travaux (DP) est exigée pour des travaux de moins de 20m2 qui ne sont pas soumis à un permis de construire. La DP peut être obligatoire pour l’agrandissement d’un bâtiment existant, pour des travaux modifiant son aspect extérieur, renseignez-vous dans votre mairie pour savoir les démarches à entreprendre.
Nous vous conseillons de compléter votre carnet avec le transfert des informations nécessaires à la bonne réussite de votre projet, pour cela vous pouvez vous reportez à la rubrique : « je possède une maison ancienne ».
Remplissez les éléments du permis de construire ou des déclarations préalables en page 2 et 3.
Selon le cas, complétez les informations concernant la règlementation thermique dans les pages 5 et 6 dans le cas d’une extension. Si vous effectuez des travaux dans le cadre d’une rénovation énergétique, reportez-vous aux éléments de votre DPE et/ou de votre audit énergétique (s’ils ont été réalisés au préalable) afin de suivre les préconisations indiquées.
Puis complétez le contenu de chaque page à partir de la 39 du chapitre « Description détaillée du logement et de ses équipements », ne remplissez pas les données de la société mais cochez la case « travaux réalisés par le client », il suffit de bien retranscrire les missions ou travaux réalisés, les détails techniques et les préconisations d’entretien.
La catégorie « Description des équipements annexes » concerne en majorité tous vos équipements extérieurs. Il vous suffit d’y renseigner comme dans les autres sections le détail des travaux ou installations réalisés ainsi que les préconisations d’entretien en cochant la case « travaux réalisés par le client ».
Si vous souhaitez réaliser un DPE après vos travaux de rénovation, complétez les éléments reçus en page 24.
La pastille verte présente en bas de page dans le sommaire vous indique tous les équipements nécessitant un entretien.
En cas de travaux d’entretien, de réparation ou de remplacement, reportez-vous aux pages prévues à cet effet (p.98 à 109). Elles sont affectées aux différents équipements de votre bien.
La pochette à rabat située à la fin du carnet vous permettra d’y classer vos documents annexes, devis, factures, notices, plans, rapports etc…
Je réalise des travaux de rénovation/extension via des artisans
Informations :
Le permis de construire est une autorisation d’urbanisme délivrée par la mairie. Il concerne les constructions nouvelles, même sans fondation, de plus de 20 m². Il est obligatoire pour certains travaux d’extension des bâtiments existants et pour leur changement de destination. Les travaux qui ne relèvent pas du permis de construire nécessitent en principe une déclaration préalable de travaux.
Une déclaration préalable de travaux (DP) est exigée pour des travaux de moins de 20m2 qui ne sont pas soumis à un permis de construire. La DP peut être obligatoire pour l’agrandissement d’un bâtiment existant, pour des travaux modifiant son aspect extérieur, renseignez-vous dans votre mairie pour savoir les démarches à entreprendre.
Nous vous conseillons de compléter votre carnet avec le remplissage des informations nécessaires à la bonne réussite de votre projet, pour cela vous pouvez vous reportez à la rubrique : « je possède une maison ancienne ».
Remplissez les éléments du permis de construire ou des déclarations préalables en page 2 et 3.
Selon le cas, complétez les informations concernant la règlementation thermique dans les pages 5 et 6 dans le cas d’une extension. Si vous effectuez des travaux dans le cadre d’une rénovation énergétique, reportez-vous aux éléments de votre DPE et/ou de votre audit énergétique (s’ils ont été réalisés au préalable) afin de suivre les préconisations indiquées.
N’oubliez de transmettre toutes ces informations aux différents artisans.
Puis complétez le contenu de chaque page à partir de la page 39 du chapitre « Description détaillée du logement et de ses équipements » (coordonnées complètes de chaque intervenant pour vos travaux, assurance, RC, PV et missions, détails techniques et les préconisations d’entretien.
La catégorie « Description des équipements annexes » concerne en majorité tous vos équipements extérieurs. Il vous suffit d’y renseigner comme dans les autres sections les coordonnées des entreprises intervenantes, le détail des travaux ou installations réalisés ainsi que les préconisations d’entretien.
Si vous souhaitez réaliser un DPE après vos travaux de rénovation, complétez les éléments reçus en page 24.
La pastille verte présente en bas de page dans le sommaire vous indique tous les équipements nécessitant un entretien.
En cas de travaux d’entretien, de réparation ou de remplacement, reportez-vous aux pages prévues à cet effet (p.98 à 109). Elles sont affectées aux différents équipements de votre bien.
La pochette à rabat située à la fin du carnet vous permettra d’y classer vos documents annexes, devis, factures, notices, plans, rapports etc…
Je réalise des travaux de rénovation/extension part un architecte ou un maitre d’œuvre.
Nous vous conseillons de remplir votre carnet avec le remplissage des informations nécessaires à la bonne réussite de votre projet, pour cela vous pouvez vous reportez à la rubrique « je possède une maison ancienne ».
Remplissez les éléments du permis de construire ou des déclarations préalables en page 2 et 3.
Selon le cas, complétez les informations concernant la règlementation thermique dans les pages 5 et 6 dans le cas d’une extension. Si vous effectuez des travaux dans le cadre d’une rénovation énergétique, reportez-vous aux éléments de votre DPE et/ou de votre audit énergétique (s’ils ont été réalisés au préalable) afin de suivre les préconisations indiquées.
N’oubliez de transmettre toutes ces informations aux différents intervenants.
En page 23, complétez en cochant les cases liées aux risques naturels et technologique, si vous n’avez pas ces informations, vous pouvez vous rendre sur www.georisques.gouv.fr
Si vous avez fait appel à une entreprise s’occupant de la conception de votre construction (architecte / maitre d’œuvre), renseignez ses coordonnées en page 29 ainsi que les éléments de l’assurance dommage ouvrage.
Remplissez également les coordonnées des intervenants techniques « autres » en page 30 ou 31(bureau d’études, géomètre, structure, fluide ou autres intervenants techniques)
Puis complétez le contenu de chaque page à partir de la page 39 du chapitre « Description détaillée du logement et de ses équipements » (coordonnées complètes de chaque intervenant pour vos travaux, assurance, RC, PV et missions, détails techniques et les préconisations d’entretien).
La catégorie « Description des équipements annexes » concerne en majorité tous vos équipements extérieurs. Il vous suffit d’y renseigner comme dans les autres sections les coordonnées des entreprises intervenantes, le détail des travaux ou installations réalisés ainsi que les préconisations d’entretien.
Si vous souhaitez réaliser un DPE après vos travaux de rénovation, complétez les éléments reçus en page 24.
La pastille verte présente en bas de page dans le sommaire vous indique tous les équipements nécessitant un entretien.
En cas de travaux d’entretien, de réparation ou de remplacement, reportez-vous aux pages prévues à cet effet (p.98 à 109). Elles sont affectées aux différents équipements de votre bien.
La pochette à rabat située à la fin du carnet vous permettra d’y classer vos documents annexes, devis, factures, notices, plans, rapports etc…
Je suis passé par un constructeur / promoteur
Commencez tout d’abord par remplir vos informations personnelles en Page 1.
Remplissez les éléments du permis de construire en page 2, et complétez les informations de conformité thermique dans les pages 5,6,8,9 ou 10.
Renseignez les coordonnées du constructeur/promoteur en page 7 ainsi que les éléments de l’assurance dommage ouvrage.
En page 23, compléter en cochant les cases liées aux risques naturels et technologiques, si vous n’avez pas ces informations, vous pouvez vous rendre sur www.georisques.gouv.fr
En page 25 vous trouverez les pages dédiées aux certificats de conformité électrique (Consuel) et conformité gaz.
Les pages 26 à 28 concernent les informations en rapport avec votre copropriété détaillant par exemple la nature du syndicat, les travaux votés par l’AG, vos lots etc…
Puis complétez le contenu de chaque page à partir de la page 39 du chapitre « Description détaillée du logement et de ses équipements » en n’oubliant pas de compléter les préconisations d’entretien.
Pour chaque page qui concerne les « travaux réalisés », cochez systématiquement la case « réalisé par le constructeur » ou indiquez dans « entreprise identique au lot » si votre constructeur à gérer les travaux.
Si vous avez fait des travaux complémentaires qui n’ont pas été réalisés par le constructeur, n’hésitez pas à vous reporter à la rubrique « j’ai réalisé les travaux moi-même ou la rubrique « j’ai réalisé des travaux via des artisans ».
La pastille violette en bas de page du sommaire vous indique les pages concernant la validation ou la réalisation des travaux par votre syndicat de copropriété.
La catégorie « Description des équipements annexes » de la page 83 à 95 concerne en majorité tous vos équipements extérieurs. Il vous suffit d’y renseigner comme dans les autres sections les coordonnées des entreprises intervenantes le détail des travaux ou installations réalisés ainsi que les préconisations d’entretien.
La pastille verte présente en bas de page dans le sommaire vous indique tous les équipements nécessitant un entretien.
En cas de travaux d’entretien, de réparation ou de remplacement, reportez-vous aux pages prévues à cet effet (p.98 à 109). Elles sont affectées aux différents équipements de votre bien. Cependant si les entretiens des communs sont gérés par la copro, remplissez uniquement les équipements de votre logement.
La pochette à rabat située à la fin du carnet vous permettra d’y classer vos documents annexes, devis, factures, notices, plans, rapports etc…
Je possède un appartement ancien et ne détiens qu’un minimum d’informations sur le logement
Commencez tout d’abord par remplir vos informations personnelles en Page 1.
Remplissez les éléments du permis de construire ou des déclarations préalables (si vous êtes en possession de ces informations) en page 2 et 3.
Si vous avez fait réaliser des diagnostics pour pouvez compléter les pages 9 à 25.
Les pages 26 à 28 concernent les informations en rapport avec votre copropriété détaillant par exemple la nature du syndicat, les travaux votés par l’AG, vos lots etc…
Vous pouvez continuer le remplissage de votre carnet d’information du logement par la « Description sommaire du logement à l’état actuel ou avant rénovation », à partir de la page 32. Vous pouvez mentionner les spécificités et éléments du logement sans en connaître précisément les caractéristiques. Retrouver ces informations dans votre DPE et/ou votre audit énergétique.
En cas de travaux de rénovation/extension reportez-vous à la rubrique « je souhaite effectuer des travaux de rénovation/extension » dans le sommaire de notre aide au remplissage.
Vous pourrez par la suite compléter votre carnet d’information du logement à partir des informations qui devront vous être transmises par les artisans intervenants ou intervenus dans votre logement.
La pastille violette en bas de page du sommaire vous indique les pages concernant la validation ou la réalisation des travaux par votre syndicat de copropriété.
La catégorie « Description des équipements annexes » concerne en majorité tous vos équipements extérieurs. Il vous suffit d’y renseigner comme dans les autres sections les coordonnées des entreprises intervenantes, le détail des travaux ou installations réalisés ainsi que les préconisations d’entretien.
La pastille verte présente en bas de page dans le sommaire vous indique tous les équipements nécessitant un entretien.
En cas de travaux d’entretien, de réparation ou de remplacement, reportez-vous aux pages prévues à cet effet (p.98 à 109). Elles sont affectées aux différents équipements de votre bien.
La pochette à rabat située à la fin du carnet vous permettra d’y classer vos documents annexes, devis, factures, notices, plans, rapports etc…
Je réalise des travaux de rénovation moi-même
Informations :
Une déclaration préalable de travaux (DP) est exigée pour des travaux de moins de 20m2 qui ne sont pas soumis à un permis de construire. La DP peut être obligatoire pour l’agrandissement d’un bâtiment existant, pour des travaux modifiant son aspect extérieur, renseignez-vous dans votre mairie pour savoir les démarches à entreprendre.
Vous devez obligatoirement obtenir l’autorisation de la copropriété si vos travaux ont un impact sur les parties communes : Parties de bâtiments (couloirs, chaudière, canalisation, garde-corps…) et des terrains (jardins, parcs…) affectés à l’usage ou à l’utilité de tous les copropriétaires ou l’aspect extérieur de l’immeuble (par exemple, remplacement des fenêtres)
Nous vous conseillons de compléter votre carnet avec le remplissage des informations nécessaire à la bonne réussite de votre projet, pour cela vous pouvez vous reportez à la rubrique : « Je possède un appartement ancien ».
Remplissez les éléments du permis de construire ou des déclarations préalables en page 2 et 3.
Selon le cas, si vous effectuer des travaux dans le cadre d’une rénovation énergétique, reportez-vous aux éléments de votre DPE et/ou de votre audit énergétique (s’ils ont été réalisés au préalable) afin de suivre les préconisations indiquées.
N’oubliez de transmettre toute ces informations aux différents artisans.
Cocher la case « travaux réalisés par le client » et veuillez remplir les pages correspondantes aux travaux effectués dans la section « Description détaillée du logement et de ses équipements », à partir de la page 39.
La catégorie « Description des équipements annexes » concerne en majorité tous vos équipements extérieurs.
Ne remplissez pas les données de la société mais bien retranscrire les missions ou travaux réalisés, les détails techniques et les préconisations d’entretien.
La pastille verte présente en bas de page dans le sommaire vous indique tous les équipements nécessitant un entretien.
En cas de travaux d’entretien, de réparation ou de remplacement, reportez-vous aux pages prévues à cet effet (p.98 à 109). Elles sont affectées aux différents équipements de votre bien.
Si vous souhaitez réaliser un DPE après vos travaux de rénovation, renseigner le compte rendu de ce dernier en page 24.
La pastille violette en bas de page du sommaire vous indique les pages concernant la validation ou la réalisation des travaux par votre syndicat de copropriété.
La pochette à rabat située à la fin du carnet vous permettra d’y classer vos documents annexes, devis, factures, notices, plans, rapports etc…
Je réalise des travaux de rénovation via des artisans
Informations :
Une déclaration préalable de travaux (DP) est exigée pour des travaux de moins de 20m2 qui ne sont pas soumis à un permis de construire. La DP peut être obligatoire pour l’agrandissement d’un bâtiment existant, pour des travaux modifiant son aspect extérieur, renseignez-vous dans votre mairie pour savoir les démarches à entreprendre.
Vous devez obligatoirement obtenir l’autorisation de la copropriété si vos travaux ont un impact sur les parties communes : Parties de bâtiments (couloirs, chaudière, canalisation, garde-corps…) et des terrains (jardins, parcs…) affectés à l’usage ou à l’utilité de tous les copropriétaires ou l’aspect extérieur de l’immeuble (par exemple, remplacement des fenêtres)
Nous vous conseillons de compléter votre carnet avec le remplissage des informations nécessaires à la bonne réussite de votre projet, pour cela vous pouvez vous reportez à la rubrique : « je possède un appartement ancien ».
Remplissez les éléments du permis de construire ou des déclarations préalables en page 2 et 3.
Selon le cas, si vous effectuer des travaux dans le cadre d’une rénovation énergétique, reportez-vous aux éléments de votre DPE et/ou de votre audit énergétique (s’ils ont été réalisés au préalable) afin de suivre les préconisations indiquées.
N’oubliez de transmettre toutes ces informations aux différents artisans.
Puis complétez le contenu de chaque page à partir de la page 39 du chapitre « Description détaillée du logement et de ses équipements » (coordonnées complètes de chaque intervenant pour vos travaux, assurance, RC, PV et missions, détails techniques et les préconisations d’entretien).
La catégorie « Description des équipements annexes » concerne en majorité tous vos équipements extérieurs. Il vous suffit d’y renseigner comme dans les autres sections les coordonnées des entreprises intervenantes, le détail des travaux ou installations réalisés ainsi que les préconisations d’entretiens nécessaire.
Si vous souhaitez réaliser un DPE après vos travaux de rénovation, renseigner le compte rendu de ce dernier en page 24.
La pastille verte présente en bas de page dans le sommaire vous indique tous les équipements nécessitant un entretien.
En cas de travaux d’entretien, de réparation ou de remplacement, reportez-vous aux pages prévues à cet effet (p.98 à 109). Elles sont affectées aux différents équipements de votre bien.
La pastille violette en bas de page du sommaire vous indique les pages concernant la validation ou la réalisation des travaux par votre syndicat de copropriété.
La pochette à rabat située à la fin du carnet vous permettra d’y classer vos documents annexes, devis, factures, notices, plans, rapports etc…
Je réalise des travaux de rénovation part un architecte ou un maitre d’œuvre
Informations :
Vous devez obligatoirement obtenir l’autorisation de la copropriété si vos travaux ont un impact sur les parties communes : Parties de bâtiments (couloirs, chaudière, canalisation, garde-corps…) et des terrains (jardins, parcs…) affectés à l’usage ou à l’utilité de tous les copropriétaires ou l’aspect extérieur de l’immeuble (par exemple, remplacement des fenêtres)
Nous vous conseillons de compléter votre carnet avec le remplissage des informations nécessaires à la bonne réussite de votre projet, pour cela vous pouvez vous reportez à la rubrique : « Je possède un appartement ancien ».
Remplissez les éléments du permis de construire ou des déclarations préalables en page 2 et 3. Selon le cas, si vous effectuer des travaux dans le cadre d’une rénovation énergétique, reportez-vous aux éléments de votre DPE et/ou de votre audit énergétique (s’ils ont été réalisés au préalable) afin de suivre les préconisations indiquées.
N’oubliez de transmettre toutes ces informations aux différents artisans.
Puis complétez le contenu de chaque page à partir de la page 39 du chapitre « Description détaillée du logement et de ses équipements » (coordonnées complètes de chaque intervenant pour vos travaux, assurance, RC, PV et missions, détails techniques et les préconisations d’entretien).
La catégorie « Description des équipements annexes » concerne en majorité tous vos équipements extérieurs. Il vous suffit d’y renseigner comme dans les autres section les coordonnées des entreprises intervenantes, le détail des travaux ou installations réalisés ainsi que les préconisations d’entretien.
La pastille verte présente en bas de page dans le sommaire vous indique tous les équipements nécessitant un entretien.
En cas de travaux d’entretien, de réparation ou de remplacement, reportez-vous aux pages prévues à cet effet (p.98 à 109). Elles sont affectées aux différents équipements de votre bien.
Si vous souhaitez réaliser un DPE après vos travaux de rénovation, renseigner le compte rendu de ce dernier en page 24.
La pastille violette en bas de page du sommaire vous indique les pages concernant la validation ou la réalisation des travaux par votre syndicat de copropriété.
La pochette à rabat située à la fin du carnet vous permettra d’y classer vos documents annexes, devis, factures, notices, plans, rapports etc…