Je vais acquérir un logement
Bienvenue dans notre rubrique d’aide au remplissage de votre Carnet d’Information du Logement HOME ID.
Vous ne savez pas par où commencer ou souhaitez remplir votre Carnet d’Information du Logement ? Sélectionnez l’une des cases ci-dessous et laissez-vous guider.
Ce carnet d’information du logement (CIL) vous permet de retracer l’historique de votre logement. Il regroupe toutes les caractéristiques de conception et de construction afférentes à votre maison ou appartement, ancien ou neuf ainsi que l’ensemble des travaux complémentaires et d’améliorations réalisés.
En tenant à jour votre Carnet d’Information du Logement (CIL), vous :
- Centralisez et protéger toutes les informations de votre logement,
- Valorisez votre bien,
- Répertoriez l’ensemble des entreprises et artisans intervenus,
- Optimisez l’entretien et le suivi de votre logement,
- Facilitez les futures interventions des artisans.
Dans tous les cas, n’hésitez pas à présenter votre Carnet d’Information du Logement Home ID à tous les intervenants pour le remplissage.
Je vais Acquérir un logement
Note d’informations
Lors de l’acquisition de mon futur, bien, que ce soit une maison individuelle ou un appartement, le vendeur me transmet le carnet d’information du logement du bien en question, tel qu’il est au moment de la mutation. Cette transmission a lieu au plus tard à la date de la signature de l’acte authentique. J’en atteste dans l’acte authentique.
Le contenu du CIL :
Selon le remplissage réalisé par le vendeur, nous vous conseillons de vérifier si les pages ci-dessous ont bien été complétées, le cas échéant laisser vous guider par l’aide ci-dessous.
Commencez tout d’abord par remplir vos informations personnelles en Page 1.
Remplissez les éléments du permis de construire ou des déclarations préalables (si vous êtes en possession de ces informations) en page 2 et 3.
Compléter les pages concernant les diagnostics en page 9 à 25
Vous pouvez continuer le remplissage de votre carnet d’information du logement par la « description sommaire du logement à l’état actuel ou avant rénovation », à partir de la page 32. Vous pouvez mentionner les spécificités et éléments du logement sans en connaître précisément les caractéristiques, et aussi retrouver ces informations dans votre DPE et/ou votre audit énergétique.
En cas de travaux de rénovation / extension reportez-vous à la rubrique « Je souhaite effectuer des travaux de rénovation/extension » dans le sommaire de notre aide au remplissage.
Vous pourrez par la suite compléter votre carnet d’information du logement à partir des informations qui devront vous être transmises par les artisans intervenant dans votre logement
La catégorie « Description des équipements annexes » concerne en majorité tous vos équipements extérieurs. Il vous suffit d’y renseigner comme dans les autres section les coordonnées des entreprises intervenantes ainsi que les détails des travaux ou installations réalisés ainsi que les préconisations d’entretiens nécessaire.
Si vous souhaitez réaliser un DPE après vos travaux de rénovation, renseigner le compte rendu de ce dernier en page 24.
La pastille verte présente en bas de page dans le sommaire vous indique tous les équipements nécessitant un entretien.
En cas de travaux d’entretien, de réparation ou de remplacement, reportez-vous aux pages prévues à cet effet (p.98 à 109). Elles sont affectées aux différents équipements de votre bien.
La pochette à rabat située à la fin du carnet vous permettra d’y classer vos documents annexes, devis, factures, notices, plans, rapports etc…